MENTIONS LÉGALES

En vigueur au 24 janvier 2026

1. ÉDITION DU SITE

Le site www.mikailkaya.com est édité par :

  • Nom & Prénom : Mikail Kaya
  • Statut : Particulier / Créateur Indépendant
  • Adresse de domicile : 2 bis rue dusseldorf 27400 Louviers
  • Contact : mikailkayastudio@gmail.com
  • Directeur de la publication : Mikail Kaya

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu de ce site (textes, photographies, vidéos, icônes, ainsi que le design et l’architecture « Bento ») est la propriété exclusive de Mikail Kaya, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’auteur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

3. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), Mikail Kaya s’engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs.

  • Les données collectées (nom, email, adresse) ne servent qu’au traitement des commandes.
  • Aucune donnée n’est cédée ou vendue à des tiers.
  • Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données en envoyant un email à : [TON EMAIL].

4. RESPONSABILITÉ

Mikail Kaya s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne peut être tenu responsable des omissions ou des erreurs présentes dans le contenu, ni des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation.

5. DROIT APPLICABLE

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français.